Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.solartis-events.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SOLARTIS
Responsable publication : SOLARTIS
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : NKS-DEZIGN
Hébergeur : OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.somare.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.solartis-events.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SOLARTIS qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.solartis-events.fr est mis à jour régulièrement par NKS DEZIGN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.solartis-events.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

SOLARTIS s’efforce de fournir sur le site www.solartis-events.fr des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.solartis-events.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.solartis-events.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

SOLARTIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SOLARTIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

SOLARTIS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.solartis-events.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

SOLARTIS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.solartis-events.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SOLARTIS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SOLARTIS se réserve par ailleurs la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site www.solartis-events.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.solartis-events.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause SOLARTIS ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.solartis-events.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.solartis-events.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.solartis-events.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de SOLARTIS et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site www.solartis-events.fr.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL, car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site www.solartis-events.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SOLARTIS. Cependant, SOLARTIS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.solartis-events.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin, décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

 

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.solartis-events.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

11. LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET GESTION DES COOKIES

Politique de protection des données personnelles

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont NKS-Dezign utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://solartis-events.fr/ 

Le règlement général de protection des données (RGPD) est un texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l’Union Européenne. Il est entré en application le 25 mai 2018.

Le RGPD s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 établissant des règles sur la collecte et l’utilisation des données sur le territoire français. Il a été conçu autour de 3 objectifs :

  • renforcer les droits des personnes
  • responsabiliser les acteurs traitant des données
  • crédibiliser la régulation grâce à une coopération renforcée entre les autorités de protection des données.

Cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Les glaces de rom, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

NKS-Dezign s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.Solartis-event.fr sont destinées à l’usage de SOLARTIS et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

1. Objectif du traitement des données 

Le recueil des données sur le site www.Solartis-event.fr est nécessaire pour contacter et/ou proposer des contenus pertinents et de qualités. Ces données sont utilisées à des fins statistiques et commerciales pour optimiser et affiner notre proposition de contenu. Nous formulaires ont pour objectif : demande de contact, demande de ressources (livre blanc, ebook, infographie), inscription à des événements (virtuels, présentiels), demande d’emploi, inscription à une newsletter. 

Conformément à la loi informatique et libertés de 1978 , les informations relevant des origines raciales ou ethniques, des opinions politiques, philosophiques ou religieuses, de l’appartenance syndicale, de la santé ou de la vie sexuelle d’une personne ne sont pas collectées et sont interdites. Afin de suivre au mieux l’intérêt porté par nos prospects, nos clients et nos candidats, toutes les informations des visiteurs du site www.nks-dezign.com relatives à l’identité, informations professionnelles et son activité sur le site www.solartis-event.fr sont récoltées afin de proposer des produits et services toujours plus adaptés. 

Ces informations sont destinées à SOLARTIS et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou marketing, ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

2. Données statistiques de suivi

2.1 Licéité du traitement et conditions applicables au consentement (Art 6 et 7 du RGPD)

Nous utilisons vos données pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers. Vos données sont également utilisées à des fins marketing pour vous proposer des solutions adaptées à votre besoin, votre secteur d’activités, votre demande. Le consentement du traitement de données à caractère personnel d’un visiteur est systématiquement obtenu pour une ou plusieurs finalités spécifiques. Par exemple, lors de la saisie d’un formulaire d’inscription à un webinar ou de téléchargement d’une livre blanc ou d’une infographie, l’obtention de l’adresse email du visiteur a pour but de lui adresser une notification lors de nouvelles publications ou de lui proposer des ressources susceptibles de l’intéresser.

2.2 Conservation des données 

Les données recueillies sur le site www.Solartis-event.fr sont conservées pour une durée maximale de 12 mois pour les contacts anonymes, après la dernière activité sur le site web par la personne. En revanche, pour les contacts identifiés hors recrutement, les données recueillies sur le site www.Solartis-event.fr sont conservées pour une durée maximale de 36 mois. À l’issue de ces périodes, toutes les données relatives à la personne seront automatiquement supprimées. En matière de recrutement sauf demande contraire de votre part, www.Solartis-event.fr pourra conserver pendant un certain temps vos données personnelles dans ses dossiers pour éventuellement vous contacter dans le futur pour d’autres opportunités d’emploi.

Politique de gestion des cookies

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par SOLARTIS.

Nous utilisons notamment la technologie des cookies.

• Qu’est ce qu’un « cookie » ?

Il s’agit d’une mécanique classique des technologies Internet que SOMARE utilise de façon standard. Les cookies sont des fichiers de texte informatifs que votre navigateur Internet place sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site web. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à signaler lorsqu’un cookie est envoyé.

• A quoi servent les « cookies » d’une façon générale ?

  1. La première est de » maintenir l’état d’une application « . Cela signifie que chaque fois que vous revenez dans un site, vous commencez là où vous l’aviez quitté la fois précédente.
  2. La seconde fonction est de suivre votre trajet dans le site. Le « cookie » enregistre votre parcours dans le site ou les pages les plus fréquentées. Cela permet aux responsables du site de l’optimiser en fonction des centres d’intérêts des visiteurs. On pourrait penser que la connaissance de votre parcours – le fournisseur peut dresser un profil de vos habitudes particulières – est une intrusion malvenue dans votre vie privée. Cependant, n’oubliez pas qu’aucune donnée personnelle identifiable n’est enregistrée dans un cookie.
  3. La troisième est la reconnaissance de données personnelles que vous avez préalablement rentrées dans le site qui permet de vous orienter dans le site et de personnaliser les pages. Cette fonction est utilisée dans ce site dans les rubriques décrites à la question « Quel est l’usage des « cookies » sur ce site ». Ces informations ne sont pas enregistrées dans le cookie et ne peuvent être utilisées par un tiers.

Pour plus d’information sur les cookies, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL, à cette adresse : https://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

• Dois-je supprimer les « cookies » ?

Encore une fois, c’est à vous de décider. Si vous pensez que les « cookies » sont une intrusion dans votre vie privée, supprimez-les. Cependant nous ne le recommandons pas. Cela diminuera la facilité d’accès à des informations utiles et personnalisées lors de visites ultérieures.

• Comment supprimer des cookies ?

Allez dans votre dossier cookies, normalement appelé « cookies » sur votre disque dur (c :\windows\cookies par exemple), les sélectionner et les supprimer comme tout autre fichier. Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du cookie et de le refuser en intervenant sur votre navigateur. Selon sa nature et sa version, la procédure varie de l’un à l’autre.

  • Vos choix concernant les cookies 

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Nous vous informons que si votre navigateur est configuré de manière à refuser tous les cookies, vous ne pourrez pas effectuer de réservation ou profiter de fonctions essentielles de notre site. Nous vous invitons à paramétrer votre navigateur au mieux. La configuration de chaque navigateur est différente.

Paramétrage de votre navigateur :

– Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

– Pour Internet Explorer : https://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies

– Pour FireFox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies

– Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’Alliance européenne de la publicité numérique (EDAA) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies utilisés pour adapter les publicités à la navigation de votre terminal. Par ailleurs, les plateformes suivantes : Plateforme opt-out de l’IAB, Plateforme opt-out de la Network Advertising Initiative, Plateforme de la Digital Advertising Alliance, vous permettent également d’exprimer vos choix auprès de l’ensemble des acteurs intégrés à ces plateformes.

• Quel est l’usage des « cookies » sur ce site ?

Dans le site : – un cookie est utilisé de façon à vous permettre, une fois que vous vous êtes identifié, de pouvoir naviguer dans les autres rubriques du site et de revenir sur une partie sans avoir à vous identifier de nouveau. – de même un cookie est utilisé pour pouvoir enregistrer les différentes actions que vous pouvez faire sur le site (utilisation de votre boîte à recettes, participation à un jeu …). Encore une fois, ceci n’a qu’un but de suivi statistique et d’analyse de fréquentations des services que nous proposons.-

– Google : Ce site utilise des cookies de mesure d’audience Google afin de mesurer l’efficacité de ces campagnes et d’analyser le fonctionnement du site.

Pour les cookies déposés par Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/181881

– Linkedin : Ce site utilise des cookies publicitaires et de mesure d’audience Linkedin afin d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de ces campagnes et analyser le fonctionnement du site.

Pour les cookies déposés par Linkedin : https://fr.linkedin.com/legal/privacy-policy

 Liens externes : le site www.somare.fr pointe vers de nombreux autres sites web. SOAMRE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des contenus et politique de confidentialité de ces sites. SOMARE ne saurait non plus être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects qui découleraient de leur utilisation : en particulier de l’accès à ces sites et aux sites liés à ces sites, et des dommages, non limitatifs, préjudices financier ou commercial, perte d’exploitation, perte de données, et cela même si nous avons pu en être avisé préalablement.NK